Fiche pratique

40 services ont répondu de manière effective à notre sondage. Nous les en remercions. Vous trouverez ci-après une synthèse des résultats. Il en ressort qu’Orphée est le SIGB le plus utilisé (9 services), suivi par Koha (5 services). 13 services n’utilisent pas de SIGB dont 9 se servent d’un logiciel […]

Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l’objet d’une publicité. La publication au recueil détermine la date de l’entrée en vigueur de l’acte et le point de départ du délai d’un éventuel recours contentieux. Aux AD07, La collection […]